Le présent site e-shop.com est la propriété de Icoza SIRET(799 216 783 000 24). Les informations et données personnelles que Icoza vous demande de lui fournir sont réservées à son usage. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi N° 78-17 Informatique et Liberté). Pour l’exercer, adressez-vous à Icoza La Vigne Marou, 44630 PLESSE, en joignant à votre courrier une copie de votre carte d’identité ou de votre passeport afin de vous identifier.
Informations éditeur
Site édité par Icoza. La Vigne Marou, 44630 PLESSE Téléphone : +33 (0)0 971 00 60 44
Informations hébergeur
Site hébergé par OVH au capital de 10 174 560 euros 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France Téléphone : 09 72 10 10 07
Informations juridiques
N°Siret : 799 216 783 000 24 TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 93 799 216 783 SAS au Capital de 182 270 euros RCS: St Nazaire B 799 216 783
Propriété intellectuelle
Le site Icoza.fr et son contenu (propre ou celui de ses partenaires) sont protégés par le droit des marques et/ou le droit d’auteur et autres droits. L’ensemble de ces éléments demeure la propriété exclusive de Icoza ou de ses partenaires. En application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation et/ou reproduction, ou encore utilisation, exploitation, intégrale ou partielle, de l’un quelconque des éléments mentionnés ci-dessus, faite sans le consentement préalable et écrit de Icoza ou de ses partenaires, est interdite. Les informations sur les services et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme contractuelles. Icoza se réserve le droit de modifier sans préavis les informations présentées, sans être tenu de mettre à jour ce document. Si, malgré le soin apporté dans la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu’il comporte une erreur, n’hésitez pas à nous contacter.
Droit applicable
Le site Internet Icoza.fr et ses mentions légales sont soumis au droit français et le texte rédigé en français faisant foi.